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Angel of Rome - Original Band



Qui est là?

  • : Nath
  • romaeangel
  • : Femme
  • : 07/09/1985
  • : Tours Blois
  • : musique voyages art nature peinture
  • : J'aime dessiner, et j'aime écrire des histoires. J'aime aussi les fringues sous toutes leur formes, et tous les styles! J'aime la musique qui me fait et vous fait rêver pour accompagner mes illustrations.

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DROITS D'AUTEUR

Nul n'est sensé ignorer la loi.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. (Article Art. L 122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle).

Art. L 335-2 "Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. "

Art. L 335-3 "Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. "

Ce délit est puni d'une lourde amende et d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 2 ans. En outre, le tribunal peut prononcer la confiscation des biens ayant servi à commettre ce délit ou ordonner que les recettes ayant donné lieu à la confiscation soient remises à la victime ou à ses ayants droit pour les indemniser de leur préjudice.

En clair, si un dessin est réalisé à partir d'un autre que j'ai fait (plagiat), au mépris de mes droits d'auteur, les recettes ou bénéfices réalisés par celui qui m'aura copié me seront intégralement remises. A méditer pour les éventuels intéressés....

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  • Pin breton (30/08/2008 publié dans : Dessin 2008 (L1, été, L2) )
         L'autre jour, j'ai refais des essais de bordure de mer après le journal de bord. C'est le pin qui me plaît. Donc là mon cerveau est un peu vide et je sais plus trop quoi dire. Alors place à ...
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  • Marque-page 050 à 052 (29/08/2008 publié dans : Boutique )
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         C'était super fun cet après midi-là ! La mer était trop bonne, même si à l'entrée les 18°C étaient frais, on s'y est habitué comme si on entrait sous la douche. Prem avait un peu peur, alors ...
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        Encore quelques "marque ta page" pour ma collection et puis pour faire vivre la boutique. Il s'agit de la suite de la série que je fais depuis septembre. Celui sur les fossiles a déjà trouvé ...
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         Au retour de Normandie hier, on était mort. La fatigue du voyage n'a pas aidé. Mais au moins cette fois on s'est pas planté de Route. Juste une de mes soeur a essayé de butter mon Lapin et ...
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    Je vends ma table d'archi à pas cher vu sa qualité et son prix initial! Petite annonce : Table architecte occasion Bon état UNIC      Aujourd'hui, en plus de fêter la nouvelle Darty Box, je ...
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